Agglomération de Québec |
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 391
Règlement de l’agglomération autorisant le financement d’une dépense relative aux travaux d’aménagement de la promenage du coteau Sainte-Geneviève dans le secteur de la côte de la Pente-Douce à même le surplus accumulé
Avis de motion donné le n/a
En vigueur le 22 août 2008
NOTES EXPLICATIVES
Ce règlement autorise le financement d’une dépense de 80 000 $ relative aux travaux d’aménagement de la promenade du coteau Sainte-Geneviève dans le secteur de la côte de la Pente-Douce à même le surplus accumulé de l’agglomération.
La ville de québec, par le conseil d’agglomération, décrète ce qui suit :
1.Le financement d’une dépense de 80 000 $ relative aux travaux d’aménagement de la promenade du coteau Sainte-Geneviève dans le secteur de la côte de la Pente-Douce à même le surplus accumulé de l’agglomération est autorisé.
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
